U Litiges et affaires judiciaires. \ Comptes que rend la municipalité de Bournens de la somme qu'elle a reçue de la vente des biens de l'hoirie de feu Rodolphe Babelay, de Bournens., 1808 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Bournens (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Bournens Fonds d'archives de la commune de Bournens, 1598-1960 (Fonds)
      - $U Litiges et affaires judiciaires. \ Litige opposant Louis-Gamaliel Pasche, de Morges, amodiateur du four banal de Bournens, contre les communiers qui refusent désormais de payer es banalités de ce four et désirent en construire un autre, prétextant que les droits féodaux sont actuellement anéant$ U Litiges et affaires judiciaires. \ Litige opposant Louis-Gamaliel Pasche, de Morges, amodiateur du four banal de Bournens, contre les communiers qui refusent désormais de payer es banalités de ce four et désirent en construire un autre, prétextant que les droits féodaux sont actuellement anéant
      - $U Litiges et affaires judiciaires. \ Comptes que rend la municipalité de Bournens de la somme qu'elle a reçue de la vente des biens de l'hoirie de feu Rodolphe Babelay, de Bournens., 1808 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U Litiges et affaires judiciaires. \ Comptes que rend la municipalité de Bournens de la somme qu'elle a reçue de la vente des biens de l'hoirie de feu Rodolphe Babelay, de Bournens., 1808 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U Litiges et affaires judiciaires. \ Litige opposant les communes de Boussens et Bournens à celle de Sullens à propos du paiement des cloches du temple paroissial de Sullens. \ Ceux de Boussens et Bournens refusent désormais de payer les frais d'entretien du clocher, vu que c'est ceux de Sullens$ U Litiges et affaires judiciaires. \ Litige opposant les communes de Boussens et Bournens à celle de Sullens à propos du paiement des cloches du temple paroissial de Sullens. \ Ceux de Boussens et Bournens refusent désormais de payer les frais d'entretien du clocher, vu que c'est ceux de Sullens

Zone d'identification
Cote:	U
Titre:	Litiges et affaires judiciaires. Comptes que rend la municipalité de Bournens de la somme qu'elle a reçue de la vente des biens de l'hoirie de feu Rodolphe Babelay, de Bournens.
Dates:	1808 - 1808
Période de création:	1808
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds