E 44 Transaction entre la commune de Boulens et Frédéric Freymond, qui reconnaît le droit d'extraire de la pierre, à condition qu'elle soit employée à Boulens. \ J-D Guex reconnaît qu'une de ses pièces de terre est assujettie à un chemin à char tendant à l'exploitation de la carrière., 1824 (Indé

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Boulens (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Boulens Fonds d'archives de la commune de Boulens, 1710-1934 (Fonds)
      - $E 43 Droit de trier de la mollasse. \ Frédéric Freymond prétend que les titres sur lesquels se fonde Boulens sont prescrits par les lois anciennes et modernes. \ Citation devant le juge de paix., 1824 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 43 Droit de trier de la mollasse. \ Frédéric Freymond prétend que les titres sur lesquels se fonde Boulens sont prescrits par les lois anciennes et modernes. \ Citation devant le juge de paix., 1824 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 44 Transaction entre la commune de Boulens et Frédéric Freymond, qui reconnaît le droit d'extraire de la pierre, à condition qu'elle soit employée à Boulens. \ J-D Guex reconnaît qu'une de ses pièces de terre est assujettie à un chemin à char tendant à l'exploitation de la carrière., 1824 (Indé$ E 44 Transaction entre la commune de Boulens et Frédéric Freymond, qui reconnaît le droit d'extraire de la pierre, à condition qu'elle soit employée à Boulens. \ J-D Guex reconnaît qu'une de ses pièces de terre est assujettie à un chemin à char tendant à l'exploitation de la carrière., 1824 (Indé
      - E 45 Concession en faveur de la commune, pour le creusage et recherche d'eau sur le fonds de J-P Besson., 1824 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 44
Titre:	Transaction entre la commune de Boulens et Frédéric Freymond, qui reconnaît le droit d'extraire de la pierre, à condition qu'elle soit employée à Boulens. J-D Guex reconnaît qu'une de ses pièces de terre est assujettie à un chemin à char tendant à l'exploitation de la carrière.
Dates:	1824 - 1824
Période de création:	1824
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds