H 26 Règlements communaux. \ Règlement de police., 1924 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Vuiteboeuf (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Vuiteboeuf Fonds d'archives de la commune de Vuiteboeuf, 1454-1960 (Fonds)
H 25 Règlements communaux. \ Cahier des charge du secrétaire et du boursier communal et conditions relatives à divers emplois communaux., 1922-1929 (Indéterminé en dessous du fonds)
H 26 Règlements communaux. \ Règlement de police., 1924 (Indéterminé en dessous du fonds)
H 27 Règlements communaux. \ Règlement concernant l'affichage., 1941 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
H 26
Titre:
Règlements communaux.
Règlement de police.
Dates:
1924 - 1924
Période de création:
1924
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
8 février 1924.
Descripteurs
Entrées:
LEGISLATION COMMUNALE (Matières\L)
POLICE (Matières\P)
REGLEMENT COMMUNAL (Matières\R)
REGLEMENT DE POLICE (Matières\R)
REGLEMENT MUNICIPAL (Matières\R)
REGLEMENT (Matières\R)
Vuiteboeuf (Lieux\V)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=197110
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