Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Acte de bourgeoisie. Jean-Michel Bohy, tisserand de profession, originaire de Rothau en Alsace, demande aux communiers de Chavannes-sur-Veyron au bailliage de Morges, en date du 15 septembre 1784 de bien vouloir le recevoir au nombre des bourgeois de leur communauté et promet de se conformer en to	1785	Indéterminé en dessous du fonds	P 47
		Actes anciens. Affaire Chaillet quant au parcours commun. Toutes les difficultés qui sont contre le hameau et Abram Isaac Chaillet sont terminées; celui-ci renonce à ses prétentions de pouvoir aller chercher des génisses étrangères pour pâturer les parcours communs et promet de respecter et de s	1773	Indéterminé en dessous du fonds	KE 11
		Adjonction au règlement de police.	1879	Indéterminé en dessous du fonds	43 27
		Administration générale, police. Projet de règlement de police.	1934 - 1935	Indéterminé en dessous du fonds	43 129
		Administration générale, police. Projet de révision du règlement de police.	1888	Indéterminé en dessous du fonds	43 56
		Administration générale, police. Règlement de police, concernant la levée des bans de vendanges.	1937 - 1941	Indéterminé en dessous du fonds	43 144 ter
		Administration générale. Commune. Règlements. Règlements de la police du feu.	1786 - 1932	Indéterminé en dessous du fonds	12,05
		Administration générale. Commune. Règlements. Règlements de police.	1806 - 1945	Indéterminé en dessous du fonds	12,03
		Administration générale. Lois et règlements. Modifications du règlement de police.	1885	Indéterminé en dessous du fonds	hbleu 138
		Administration générale. Lois et règlements. Règlement de police des constructions à la Madeleine.	1909	Indéterminé en dessous du fonds	Hbleu 193