E 270 Conventions, titres et droits communaux. \ Acte d'échange de terrains entre la commune de Vuiteboeuf et M Maurice-Alfred Deriaz fils de Jules-Alfred, à Vuiteboeuf., 1958 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 270
Titre:Conventions, titres et droits communaux.
Acte d'échange de terrains entre la commune de Vuiteboeuf et M Maurice-Alfred Deriaz fils de Jules-Alfred, à Vuiteboeuf.
Dates:1958 - 1958
Période de création:1958
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:27 août 1958.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  ECHANGE (Matières\E)
  TERRAIN (Matières\T)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Vuiteboeuf (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=196747
 

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