E 267 Conventions, titres et droits communaux. \ Transfert immobilier à la commune de Vuiteboeuf d'une parcelle de terrain en bordure du chemin du "Culaz" par Mademoiselle Adèle Burdet., 1956 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 267
Titre:Conventions, titres et droits communaux.
Transfert immobilier à la commune de Vuiteboeuf d'une parcelle de terrain en bordure du chemin du "Culaz" par Mademoiselle Adèle Burdet.
Dates:1956 - 1956
Période de création:1956
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:31 octobre 1956.
 

Descripteurs

Entrées:  BROUSSAILLE (Matières\B)
  CHEMIN (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  TERRAIN INCULTE (Matières\T)
  TERRAIN (Matières\T)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  ACCORD (Matières\A)
  BUISSON (Matières\B)
  Vuiteboeuf (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=196744
 

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