E 264 Conventions, titres et droits communaux. \ Convention scolaire entre Vuiteboeuf et Vugelles-La Mothe., 1959 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Vuiteboeuf (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Vuiteboeuf Fonds d'archives de la commune de Vuiteboeuf, 1454-1960 (Fonds)
E 263 Conventions, titres et droits communaux. \ Acte de vente par la commune de Vuiteboeuf à la Confédération Suisse d'une parcelle de terrain forestier en "Crêt de Maillefer" (Route d'Orges) en vue de la construction de dépôt de matériel (prolongement de celui existant)., 1955 (Indéterminé en d
E 264 Conventions, titres et droits communaux. \ Convention scolaire entre Vuiteboeuf et Vugelles-La Mothe., 1959 (Indéterminé en dessous du fonds)
E 264 Conventions, titres et droits communaux. \ Police d'assurance vie "Vita" de l'employé communal; annulé à la suite du départ de M Depierraz, le 28 février 1963, à Yverdon., 1955 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
E 264
Titre:
Conventions, titres et droits communaux.
Convention scolaire entre Vuiteboeuf et Vugelles-La Mothe.
Dates:
1959 - 1959
Période de création:
1959
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
1er avril 1959.
Descripteurs
Entrées:
ECOLE (Matières\E)
ACCORD (Matières\A)
CONTRAT (Matières\C)
CONVENANT (Matières\C)
CONVENTION (Matières\C)
DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
ECOLE (INSTITUTION) (Matières\E)
ENSEIGNEMENT (Matières\E)
INSTRUCTION PUBLIQUE (Matières\I)
TITRE (DROIT) (Matières\T)
Vuiteboeuf (Lieux\V)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=196740
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