E 261 Conventions, titres et droits communaux. \ Convention entre les communes de Baulmes, Vuiteboeuf, Champvent, Sergey, Essert-sous-Champvent et Villars-sous-Champvent concernant la classe primaire supérieure de Baulmes., 1954 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vuiteboeuf (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vuiteboeuf Fonds d'archives de la commune de Vuiteboeuf, 1454-1960 (Fonds)
      - $E 260 Conventions, titres et droits communaux. \ Convention entre la commune de Vuiteboeuf, la société de Gymnastique de Vuiteboeuf et la société L'Abbaye des Mousquetaires de Vuiteboeuf concernant le déplacement et la reconstruction à bien plaire du dépôt ass. \ Incendie N° 179 de la parcelle N$ E 260 Conventions, titres et droits communaux. \ Convention entre la commune de Vuiteboeuf, la société de Gymnastique de Vuiteboeuf et la société L'Abbaye des Mousquetaires de Vuiteboeuf concernant le déplacement et la reconstruction à bien plaire du dépôt ass. \ Incendie N° 179 de la parcelle N
      - $E 261 Conventions, titres et droits communaux. \ Convention entre les communes de Baulmes, Vuiteboeuf, Champvent, Sergey, Essert-sous-Champvent et Villars-sous-Champvent concernant la classe primaire supérieure de Baulmes., 1954 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 261 Conventions, titres et droits communaux. \ Convention entre les communes de Baulmes, Vuiteboeuf, Champvent, Sergey, Essert-sous-Champvent et Villars-sous-Champvent concernant la classe primaire supérieure de Baulmes., 1954 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 262 Conventions, titres et droits communaux. \ Convention entre la commune de Vuiteboeuf et la SA de l'Usine Electrique des Clées, à Yverdon concernant la fourniture et la distribution d'énergie électrique., 1949 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 262 Conventions, titres et droits communaux. \ Convention entre la commune de Vuiteboeuf et la SA de l'Usine Electrique des Clées, à Yverdon concernant la fourniture et la distribution d'énergie électrique., 1949 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 261
Titre:	Conventions, titres et droits communaux. Convention entre les communes de Baulmes, Vuiteboeuf, Champvent, Sergey, Essert-sous-Champvent et Villars-sous-Champvent concernant la classe primaire supérieure de Baulmes.
Dates:	1954 - 1954
Période de création:	1954
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds