E 152 Conventions, titres et droits communaux. \ Engagements contractés envers la commune de Vuiteboeuf par Jean Ducommun instituteur à Vuiteboeuf et Jeanne Chevalley institutrice à Peney pour l'exercice des fonctions d'église; acte sous seing privé., 1902 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 152
Titre:Conventions, titres et droits communaux.
Engagements contractés envers la commune de Vuiteboeuf par Jean Ducommun instituteur à Vuiteboeuf et Jeanne Chevalley institutrice à Peney pour l'exercice des fonctions d'église; acte sous seing privé.
Dates:1902 - 1902
Période de création:1902
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:23.05.1902.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  ENSEIGNANT (Matières\E)
  INSTITUTEUR (Matières\I)
  MAITRE D'ECOLE (Matières\M)
  REGENT (Matières\R)
  RELIGION (Matières\R)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Vuiteboeuf (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=196648
 

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