E 133 Conventions, titres et droits communaux. \ Conventions pour le même objet que sous E132., 1883 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 133
Titre:Conventions, titres et droits communaux.
Conventions pour le même objet que sous E132.
Dates:1883 - 1883
Période de création:1883
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:25 novembre 1883.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Vuiteboeuf (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=196615
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961