E 127 Conventions, titres et droits communaux. \ Conventions entres les mêmes parties pour le même sujet que sous E 126., 1879 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vuiteboeuf (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vuiteboeuf Fonds d'archives de la commune de Vuiteboeuf, 1454-1960 (Fonds)
      - $E 126 Conventions, titres et droits communaux. \ Conventions entre la commune de Vuiteboeuf d'une part - et - le voyer du district agissant au nom de l'Etat de Vaud de l'autre au sujet de la fourniture des matériaux de recharge pour les routes cantonales d'Orbe au Val de Travers et d'Yverdon à Po$ E 126 Conventions, titres et droits communaux. \ Conventions entre la commune de Vuiteboeuf d'une part - et - le voyer du district agissant au nom de l'Etat de Vaud de l'autre au sujet de la fourniture des matériaux de recharge pour les routes cantonales d'Orbe au Val de Travers et d'Yverdon à Po
      - $E 127 Conventions, titres et droits communaux. \ Conventions entres les mêmes parties pour le même sujet que sous E 126., 1879 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 127 Conventions, titres et droits communaux. \ Conventions entres les mêmes parties pour le même sujet que sous E 126., 1879 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 128 Conventions, titres et droits communaux. \ Acquis en faveur de la commune de Vuiteboeuf pour Jules feu François Martinet du même lieu, de divers immeubles consistant en champ et pré situés rière le dit lieu, savoir : Dessous le Buisson (Plan: folio 7 du N° 31 de l'art 753); aux Prés du Chên$ E 128 Conventions, titres et droits communaux. \ Acquis en faveur de la commune de Vuiteboeuf pour Jules feu François Martinet du même lieu, de divers immeubles consistant en champ et pré situés rière le dit lieu, savoir : Dessous le Buisson (Plan: folio 7 du N° 31 de l'art 753); aux Prés du Chên

Zone d'identification
Cote:	E 127
Titre:	Conventions, titres et droits communaux. Conventions entres les mêmes parties pour le même sujet que sous E 126.
Dates:	1879 - 1879
Période de création:	1879
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes
Notes:	20 novembre 1879.

Descripteurs

Entrées:

ACCORD (Matières\A)

CONTRAT (Matières\C)

CONVENANT (Matières\C)

CONVENTION (Matières\C)

DROITS COMMUNAUX (Matières\D)

TITRE (DROIT) (Matières\T)

Vuiteboeuf (Lieux\V)

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https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=196609

Portfolio:
Désignation:

E 127 Conventions, titres et droits communaux. \ Conventions entres les mêmes parties pour le même sujet que sous E 126., 1879 (Indéterminé en dessous du fonds)

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