E 127 Conventions, titres et droits communaux. \ Conventions entres les mêmes parties pour le même sujet que sous E 126., 1879 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 127
Titre:Conventions, titres et droits communaux.
Conventions entres les mêmes parties pour le même sujet que sous E 126.
Dates:1879 - 1879
Période de création:1879
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:20 novembre 1879.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Vuiteboeuf (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=196609
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961