E 115 Conventions, titres et droits communaux. \ Conventions entre la commune de Vuiteboeuf, d'une part, et François Borgeat de l'autre, relatives à l'établissement d'un four à chaux au bas de la Côte contre Baulmes., 1853 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 115
Titre:Conventions, titres et droits communaux.
Conventions entre la commune de Vuiteboeuf, d'une part, et François Borgeat de l'autre, relatives à l'établissement d'un four à chaux au bas de la Côte contre Baulmes.
Dates:1853 - 1853
Période de création:1853
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:30 mars 1853.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  BATIMENT (Matières\B)
  CHAUX (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  FOUR A CHAUX (Matières\F)
  FOUR (Matières\F)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Vuiteboeuf (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=196592
 

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