E 50 Conventions, titres et droits communaux. \ Abergement passé par la commune de Vuiteboeuf à divers particuliers de fonds situés Es Sagnes, dessous les Buissons, Au Pré de la Velaz, etc; actes reçus par le notaire Rodolphe David (voir les minutes de ce notaire aux Archives cantonales vaudoises

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 50
Titre:Conventions, titres et droits communaux.
Abergement passé par la commune de Vuiteboeuf à divers particuliers de fonds situés Es Sagnes, dessous les Buissons, Au Pré de la Velaz, etc; actes reçus par le notaire Rodolphe David (voir les minutes de ce notaire aux Archives cantonales vaudoises).
Dates:1676 - 1676
Période de création:1676
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:22 février 1676.
 

Descripteurs

Entrées:  ABERGEMENT (Matières\A)
  ACCORD (Matières\A)
  ACENSEMENT (Matières\A)
  AMODIATION (Matières\A)
  ARCHIVES (Matières\A)
  BAIL (Matières\B)
  BROUSSAILLE (Matières\B)
  BUISSON (Matières\B)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  EMPHYTEOSE (Matières\E)
  MINUTE (Matières\M)
  NOTAIRE (Matières\N)
  OFFICIER PUBLIC (Matières\O)
  PRAIRIE (Matières\P)
  PRE (Matières\P)
  TERRAIN (Matières\T)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Vuiteboeuf (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=196520
 

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Archives communales vaudoises avant 1961