E 41 Conventions, titres et droits communaux. \ Actes reçus par le notaire Rodolphe David (voir les minutes de ce notaire aux Archives cantonales vaudoises) entre la commune de Vuiteboeuf et divers particuliers., 1674 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 41
Titre:Conventions, titres et droits communaux.
Actes reçus par le notaire Rodolphe David (voir les minutes de ce notaire aux Archives cantonales vaudoises) entre la commune de Vuiteboeuf et divers particuliers.
Dates:1674 - 1674
Période de création:1674
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:26 février 1674; manque en 1920.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  ARCHIVES (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  MINUTE (Matières\M)
  NOTAIRE (Matières\N)
  OFFICIER PUBLIC (Matières\O)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Vuiteboeuf (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=196511
 

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Archives communales vaudoises avant 1961