B 1 Délibérations du Conseil général; suivent quelques procès-verbaux du Conseil général de la commune de Vuiteboeuf dès le 13 février 1767 au 30 décembre 1799 et de la Régie dès le 13 septembre 1799 au 9 mars 1803., 1816-1875 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:B 1
Titre:Délibérations du Conseil général; suivent quelques procès-verbaux du Conseil général de la commune de Vuiteboeuf dès le 13 février 1767 au 30 décembre 1799 et de la Régie dès le 13 septembre 1799 au 9 mars 1803.
Dates:1816 - 1875
Période de création:1816 - 1875
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:8 juillet 1816 à 20 mars 1875.
 

Descripteurs

Entrées:  COMPTE RENDU (Matières\C)
  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  CONSEIL GENERAL (Matières\C)
  DEBAT (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAL OU GENERAL (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL (Matières\D)
  DELIBERATION (Matières\D)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  Vuiteboeuf (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=196442
 

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