E 20 Conventions, titres, droits communaux. \ Accord entre la commune et Jean-Philippe Rosset à propos d'une lettre de rente., 1657 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 20
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Accord entre la commune et Jean-Philippe Rosset à propos d'une lettre de rente.
Dates:1657 - 1657
Période de création:1657
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:17 décembre.
 

Descripteurs

Entrées:  RENTE (Matières\R)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  LETTRE DE RENTE (Matières\L)
  LETTRE (Matières\L)
  Vufflens-la-Ville (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=195831
 

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