B Conventions, titres, droits communaux. \ Suit la spécification des biens-fonds que l'honorable Confrérie possède actuellement tant de ses anciens biens d'antiquité à icelle appartenante comme ce soit qu'en vertu de ses acquis sous les charges ou franchises ci-après., 1744 (Indéterminé en dessou

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:B
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Suit la spécification des biens-fonds que l'honorable Confrérie possède actuellement tant de ses anciens biens d'antiquité à icelle appartenante comme ce soit qu'en vertu de ses acquis sous les charges ou franchises ci-après.
Dates:1744 - 1744
Période de création:1744
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Renvoie au plan visuel en fin de volume.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  ACHAT (Matières\A)
  ACQUIS (Matières\A)
  ACQUISITION (Matières\A)
  CONFRERIE (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  FRANCHISE (Matières\F)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  VENTE (Matières\V)
  Villette (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=195373
 

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