B Conventions, titres, droits communaux. \ Reconnaissance des honorables bourgeois des villages de Villette et d'Aran indivisément prêtée par les honorables Henri, ffeu Jean-François Parisod, gouverneur dudit Aran, sieur conseiller de la paroisse, Jean-Nicolas, ffeu Antoine Dance rière conseiller

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:B
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Reconnaissance des honorables bourgeois des villages de Villette et d'Aran indivisément prêtée par les honorables Henri, ffeu Jean-François Parisod, gouverneur dudit Aran, sieur conseiller de la paroisse, Jean-Nicolas, ffeu Antoine Dance rière conseiller et tous deux bourgeois dudit lieu.
Dates:1740 - 1740
Période de création:1740
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:24 septembre - Acte signé Breuchaud, notaire avec paraphe.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  BOURGEOIS (Matières\B)
  COMMUNIER (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  EGLISE (INSTITUTION) (Matières\E)
  GOUVERNEUR (Matières\G)
  PAROISSE (Matières\P)
  RECONNAISSANCE (Matières\R)
  SYNDIC (Matières\S)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  VILLAGE (Matières\V)
  Villette (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=195372
 

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