B Conventions, titres, droits communaux. \ Réclamation faite par la Confrérie de Villette à la confrérie d'Aran à l'égard de la régence indivise entre les deux confréries., 1801 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:B
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Réclamation faite par la Confrérie de Villette à la confrérie d'Aran à l'égard de la régence indivise entre les deux confréries.
Dates:1801 - 1801
Période de création:1801
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:18 novembre - Cette enveloppe est cotée NB, qui renvoie à la sous-section Instruction publique . Paroisse
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONFRERIE (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  RECLAMATION (Matières\R)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Villette (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=195349
 

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