P 4 Chemins. \ Chemin de la Monnoye et annexe. \ Procédure et sentence concernant la maintenance du grand chemin tendant de Villeneuve à Noville., 1672 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P 4
Titre:Chemins.
Chemin de la Monnoye et annexe.
Procédure et sentence concernant la maintenance du grand chemin tendant de Villeneuve à Noville.
Dates:1672 - 1672
Période de création:1672
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Février 13.
 

Descripteurs

Entrées:  CHEMIN (Matières\C)
  JUGEMENT (Matières\J)
  JUSTICE (Matières\J)
  PONTS ET CHAUSSEES (Matières\P)
  PRONONCE (Matières\P)
  RESEAU ROUTIER (Matières\R)
  SENTENCE (Matières\S)
  Villeneuve (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=194926
 

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