N 59/2 Les Planets soit le territoire des Esserts. \ Remise faite par Bernard de Collombier à la communauté de Villeneuve de tous droits et titres qu'il a et peut avoir sur la pièce ci-dessus reconnue située Es Planets (à cause de vente du pré par LL EE à communauté de Villeneuve)., 1541 (Indéter

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Villeneuve (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Villeneuve Fonds d'archives de la commune de Villeneuve, 1201-1937 (Fonds)
      - $N 59/1 Les Planets soit le territoire des Esserts. \ Reconnaissance passée en faveur de LL EE à cause de leur Hôpital de Villeneuve par Bernard de Collombier d'un pré situé au territoire des Esserts., 1537 (Indéterminé en dessous du fonds)$ N 59/1 Les Planets soit le territoire des Esserts. \ Reconnaissance passée en faveur de LL EE à cause de leur Hôpital de Villeneuve par Bernard de Collombier d'un pré situé au territoire des Esserts., 1537 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $N 59/2 Les Planets soit le territoire des Esserts. \ Remise faite par Bernard de Collombier à la communauté de Villeneuve de tous droits et titres qu'il a et peut avoir sur la pièce ci-dessus reconnue située Es Planets (à cause de vente du pré par LL EE à communauté de Villeneuve)., 1541 (Indéter$ N 59/2 Les Planets soit le territoire des Esserts. \ Remise faite par Bernard de Collombier à la communauté de Villeneuve de tous droits et titres qu'il a et peut avoir sur la pièce ci-dessus reconnue située Es Planets (à cause de vente du pré par LL EE à communauté de Villeneuve)., 1541 (Indéter
      - $O 1 Usage commun des eaux : torrent de la Tignière. \ Mandat baillival adressé à la communauté de Villeneuve de travailler incessamment aux bâties, fortifications et chaussées nécessaires pour réparer les dommages causés par le torrent de la Tignière tant dans les biens de LL EE que ceux desdits$ O 1 Usage commun des eaux : torrent de la Tignière. \ Mandat baillival adressé à la communauté de Villeneuve de travailler incessamment aux bâties, fortifications et chaussées nécessaires pour réparer les dommages causés par le torrent de la Tignière tant dans les biens de LL EE que ceux desdits

Zone d'identification
Cote:	N 59/2
Titre:	Les Planets soit le territoire des Esserts. Remise faite par Bernard de Collombier à la communauté de Villeneuve de tous droits et titres qu'il a et peut avoir sur la pièce ci-dessus reconnue située Es Planets (à cause de vente du pré par LL EE à communauté de Villeneuve).
Dates:	1541 - 1541
Période de création:	1541
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds