N 59/1 Les Planets soit le territoire des Esserts. \ Reconnaissance passée en faveur de LL EE à cause de leur Hôpital de Villeneuve par Bernard de Collombier d'un pré situé au territoire des Esserts., 1537 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Villeneuve (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Villeneuve Fonds d'archives de la commune de Villeneuve, 1201-1937 (Fonds)
      - $N 58 Hautes Joux. \ Mandat baillival défendant à toute personne de couper, prendre, etc, aucun bois dans les Hautes Joux du domaine de l'Hôpital de Villeneuve., 1728 (Indéterminé en dessous du fonds)$ N 58 Hautes Joux. \ Mandat baillival défendant à toute personne de couper, prendre, etc, aucun bois dans les Hautes Joux du domaine de l'Hôpital de Villeneuve., 1728 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $N 59/1 Les Planets soit le territoire des Esserts. \ Reconnaissance passée en faveur de LL EE à cause de leur Hôpital de Villeneuve par Bernard de Collombier d'un pré situé au territoire des Esserts., 1537 (Indéterminé en dessous du fonds)$ N 59/1 Les Planets soit le territoire des Esserts. \ Reconnaissance passée en faveur de LL EE à cause de leur Hôpital de Villeneuve par Bernard de Collombier d'un pré situé au territoire des Esserts., 1537 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $N 59/2 Les Planets soit le territoire des Esserts. \ Remise faite par Bernard de Collombier à la communauté de Villeneuve de tous droits et titres qu'il a et peut avoir sur la pièce ci-dessus reconnue située Es Planets (à cause de vente du pré par LL EE à communauté de Villeneuve)., 1541 (Indéter$ N 59/2 Les Planets soit le territoire des Esserts. \ Remise faite par Bernard de Collombier à la communauté de Villeneuve de tous droits et titres qu'il a et peut avoir sur la pièce ci-dessus reconnue située Es Planets (à cause de vente du pré par LL EE à communauté de Villeneuve)., 1541 (Indéter

Zone d'identification
Cote:	N 59/1
Titre:	Les Planets soit le territoire des Esserts. Reconnaissance passée en faveur de LL EE à cause de leur Hôpital de Villeneuve par Bernard de Collombier d'un pré situé au territoire des Esserts.
Dates:	1537 - 1537
Période de création:	1537
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds