B.5.a.6 Affaires judiciaires, procédures. \ Jugement entre les communes d'Arzier, Bassins, Vich, Le Vaud, relatif à l'entretien du chemin et du pont de la Cézille., 1685 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:B.5.a.6
Titre:Affaires judiciaires, procédures.
Jugement entre les communes d'Arzier, Bassins, Vich, Le Vaud, relatif à l'entretien du chemin et du pont de la Cézille.
Dates:1685 - 1685
Période de création:1685
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:12 février.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  BASSIN (Matières\B)
  JUGEMENT (Matières\J)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PONT (Matières\P)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  PRONONCE (Matières\P)
  SENTENCE (Matières\S)
  TRAVAUX PUBLICS (Matières\T)
  VAUD (Matières\V)
  Vich (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=191201
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961