Fbleu 534 Administration générale. \ Contentieux. \ Consultation juridique au sujet d'un droit de passage., 1873 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Vevey (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Vevey Fonds d'archives de la commune de Vevey, 1147-1960 (Fonds)
Fbleu 533 Administration générale. \ Contentieux. \ Litige entre les cantons de Vaud et Genève au sujet de l'abaissement des eaux du Léman., 1873 (Indéterminé en dessous du fonds)
Fbleu 534 Administration générale. \ Contentieux. \ Consultation juridique au sujet d'un droit de passage., 1873 (Indéterminé en dessous du fonds)
Fbleu 535 Administration générale. \ Contentieux. \ Litige au sujet d'une cession de terrain., 1874-1880 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
Fbleu 534
Titre:
Administration générale.
Contentieux.
Consultation juridique au sujet d'un droit de passage.
Dates:
1873 - 1873
Période de création:
1873
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
18 novembre.
Descripteurs
Entrées:
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
DROIT DE PASSAGE (Matières\D)
EXPERTISE JURIDIQUE (Matières\E)
EXPERTISE (Matières\E)
JUSTICE (Matières\J)
LITIGE (Matières\L)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
SERVITUDE DE PASSAGE (Matières\S)
SERVITUDE IMMOBILIERE (Matières\S)
Vevey (Lieux\V)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=185579
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