Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 63 (0,08s) 1234567>>
		Administration générale. Acte : Avis de droit. Urinoir rue de la Gare.	1926	Indéterminé en dessous du fonds	G. 2.2
		Administration générale. Contentieux. Avis de droit au sujet des pâquiers communs entre Vevey et Saint-Légier.	1780 - 1784	Indéterminé en dessous du fonds	Fbleu 408
		Administration générale. Contentieux. Consultation juridique au sujet du déplacement de la fontaine de l'Hôpital.	1872	Indéterminé en dessous du fonds	Fbleu 532
		Administration générale. Contentieux. Consultation juridique au sujet du quai effondré.	1877	Indéterminé en dessous du fonds	Fbleu 536
		Administration générale. Contentieux. Consultation juridique au sujet d'un droit de passage.	1873	Indéterminé en dessous du fonds	Fbleu 534
		Administration générale. Contentieux. Consultation juridique et transaction relatives à une liquidation de fondation.	1864 - 1880	Indéterminé en dessous du fonds	Fbleu 522
		Administration générale. Contentieux. Expertise juridique d'une vigne léguée à l'Hôpital.	1748	Indéterminé en dessous du fonds	Fbleu 387
		Administration générale. Contentieux. Expertise juridique pour la construction d'un mur En Credeyles.	1818	Indéterminé en dessous du fonds	Fbleu 465
		Affaires judiciaires - Litiges. Avis de droit concernant les effets dus aux travaux de drainage.	1926	Indéterminé en dessous du fonds	U 60
		Affaires judiciaires ; consultations.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	T