E 31 Privilèges et droits communaux. \ Déclaration d'opposition par la commune relative à la construction projetée par un particulier d'une forge et clouterie., 1682 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vaulion (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vaulion Fonds d'archives de la commune de Vaulion, 1396-1918 (Fonds)
      - $E 30 Privilèges et droits communaux. \ Convention entre le bailli de Romainmôtier et la commune de Vaulion, relative à la cense en foin due au bailli à cause de l'amodiation des prés de LL EE pendant les années 1682 à 1686., 1682 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 30 Privilèges et droits communaux. \ Convention entre le bailli de Romainmôtier et la commune de Vaulion, relative à la cense en foin due au bailli à cause de l'amodiation des prés de LL EE pendant les années 1682 à 1686., 1682 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 31 Privilèges et droits communaux. \ Déclaration d'opposition par la commune relative à la construction projetée par un particulier d'une forge et clouterie., 1682 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 31 Privilèges et droits communaux. \ Déclaration d'opposition par la commune relative à la construction projetée par un particulier d'une forge et clouterie., 1682 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 32 Privilèges et droits communaux. \ Amodiation d'une montagne, pâturage, chalet et fontaines par la commune à un particulier., 1686 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 32 Privilèges et droits communaux. \ Amodiation d'une montagne, pâturage, chalet et fontaines par la commune à un particulier., 1686 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 31
Titre:	Privilèges et droits communaux. Déclaration d'opposition par la commune relative à la construction projetée par un particulier d'une forge et clouterie.
Dates:	1682 - 1682
Période de création:	1682
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds