H 60 Règlements communaux. \ Police d'abonnement et règlement concernant les concessions d'eau; règlement spécial pour les appareilleurs., 1920 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:H 60
Titre:Règlements communaux.
Police d'abonnement et règlement concernant les concessions d'eau; règlement spécial pour les appareilleurs.
Dates:1920 - 1920
Période de création:1920
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:22.déc
 

Descripteurs

Entrées:  CONCESSION (Matières\C)
  CONCESSION D'EAU (Matières\C)
  DROIT DE CAPTAGE (Matières\D)
  EAU (Matières\E)
  LEGISLATION COMMUNALE (Matières\L)
  REGLEMENT COMMUNAL (Matières\R)
  REGLEMENT MUNICIPAL (Matières\R)
  REGLEMENT (Matières\R)
  Vallorbe (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=182718
 

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