E 536 VIII Droits communaux. \ Convention pour usage du domaine public entre la Commune de Vallorbe et la Société anonyme Socal à Lausanne, concernant la pose de deux affiches-réclame, une à l'intersection des rue de la Poste (Ancienne-Poste) et de la Gare et l'autre à l'intersection des rues de

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 536 VIII
Titre:Droits communaux.
Convention pour usage du domaine public entre la Commune de Vallorbe et la Société anonyme Socal à Lausanne, concernant la pose de deux affiches-réclame, une à l'intersection des rue de la Poste (Ancienne-Poste) et de la Gare et l'autre à l'intersection des rues de la Poste (Ancienne-Poste, du Collège (de Pontarlier) et des Eterpaz.
Dates:1932 - 1932
Période de création:1932
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:23.juil
 

Descripteurs

Entrées:  BATIMENT (Matières\B)
  ECOLE (Matières\E)
  ACCORD (Matières\A)
  BATIMENT COMMUNAL (Matières\B)
  BATIMENT PUBLIC (Matières\B)
  BATIMENT SCOLAIRE (Matières\B)
  CHEMIN DE FER (Matières\C)
  COLLEGE (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  ECOLE (BATIMENT) (Matières\E)
  GARE (Matières\G)
  PONTS ET CHAUSSEES (Matières\P)
  POSTE (Matières\P)
  RESEAU ROUTIER (Matières\R)
  TRAIN (Matières\T)
  TRANSPORT (Matières\T)
  Vallorbe (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=178976
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961