E 536 IX Droits communaux. \ Convention pour usage du domaine public entre la Commune de Vallorbe et la Société anonyme BP Benzine et pétroles à Lausanne, concernant l'autorisation de placer deux affiches-réclame au bâtiment de police sis à la Place du Pont., 1932 (Indéterminé en dessous du fonds

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1832-1960 (Fonds)
      - $E 536 VIII Droits communaux. \ Convention pour usage du domaine public entre la Commune de Vallorbe et la Société anonyme Socal à Lausanne, concernant la pose de deux affiches-réclame, une à l'intersection des rue de la Poste (Ancienne-Poste) et de la Gare et l'autre à l'intersection des rues de$ E 536 VIII Droits communaux. \ Convention pour usage du domaine public entre la Commune de Vallorbe et la Société anonyme Socal à Lausanne, concernant la pose de deux affiches-réclame, une à l'intersection des rue de la Poste (Ancienne-Poste) et de la Gare et l'autre à l'intersection des rues de
      - $E 536 IX Droits communaux. \ Convention pour usage du domaine public entre la Commune de Vallorbe et la Société anonyme BP Benzine et pétroles à Lausanne, concernant l'autorisation de placer deux affiches-réclame au bâtiment de police sis à la Place du Pont., 1932 (Indéterminé en dessous du fonds$ E 536 IX Droits communaux. \ Convention pour usage du domaine public entre la Commune de Vallorbe et la Société anonyme BP Benzine et pétroles à Lausanne, concernant l'autorisation de placer deux affiches-réclame au bâtiment de police sis à la Place du Pont., 1932 (Indéterminé en dessous du fonds
      - $E 537 Droits communaux. \ Convention pour usage du domaine public entre le Département des travaux publics du canton de Vaud et la Commune de Vallorbe, par laquelle cette dernière est autorisée à déverser dans l'Orbe, au lieudit Derrière-la-Voëte, les égouts du quartier dit de la Voëte, compris e$ E 537 Droits communaux. \ Convention pour usage du domaine public entre le Département des travaux publics du canton de Vaud et la Commune de Vallorbe, par laquelle cette dernière est autorisée à déverser dans l'Orbe, au lieudit Derrière-la-Voëte, les égouts du quartier dit de la Voëte, compris e

Zone d'identification
Cote:	E 536 IX
Titre:	Droits communaux. Convention pour usage du domaine public entre la Commune de Vallorbe et la Société anonyme BP Benzine et pétroles à Lausanne, concernant l'autorisation de placer deux affiches-réclame au bâtiment de police sis à la Place du Pont.
Dates:	1932 - 1932
Période de création:	1932
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds