E 376 Droits communaux. \ Acte de garantie par Messieurs Grobety et fils en faveur de la Commune de Vallorbe, pour l'établissement d'une ligne téléphonique Lausanne-Vallorbe., 1897 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1180-1960 (Fonds)
      - $E 375 Droits communaux. \ Echange entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et la Société de l'Usine des Grands Crêts, de l'autre, de deux parcelles de pâturage sises au Plan du Chalet (plan folio 64 du numéro 4 des articles 1983 et 121); prix 5 francs chacune; acte signé Jules Jaillet notaire et$ E 375 Droits communaux. \ Echange entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et la Société de l'Usine des Grands Crêts, de l'autre, de deux parcelles de pâturage sises au Plan du Chalet (plan folio 64 du numéro 4 des articles 1983 et 121); prix 5 francs chacune; acte signé Jules Jaillet notaire et
      - $E 376 Droits communaux. \ Acte de garantie par Messieurs Grobety et fils en faveur de la Commune de Vallorbe, pour l'établissement d'une ligne téléphonique Lausanne-Vallorbe., 1897 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 376 Droits communaux. \ Acte de garantie par Messieurs Grobety et fils en faveur de la Commune de Vallorbe, pour l'établissement d'une ligne téléphonique Lausanne-Vallorbe., 1897 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 377 Droits communaux. \ Dépôt pour minute d'une convention passée entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et la Société de l'Usine des Grands Crêts, de l'autre, concernant l'exploitation d'une carrière de pierre à chaux sise au contour de l'ancien chemin à Béboux; acte signé Jules Jaillet not$ E 377 Droits communaux. \ Dépôt pour minute d'une convention passée entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et la Société de l'Usine des Grands Crêts, de l'autre, concernant l'exploitation d'une carrière de pierre à chaux sise au contour de l'ancien chemin à Béboux; acte signé Jules Jaillet not

Zone d'identification
Cote:	E 376
Titre:	Droits communaux. Acte de garantie par Messieurs Grobety et fils en faveur de la Commune de Vallorbe, pour l'établissement d'une ligne téléphonique Lausanne-Vallorbe.
Dates:	1897 - 1897
Période de création:	1897
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds