E 275 Droits communaux. \ Echange entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Henri fils de feu Pierre Truan, de l'autre; ce dernier a cédé une parcelle de champ sise chez Paiblanc (plan folio 36 du numéro 1 de l'article 459); et la Commune a remis une petite parcelle de champ sise à la Grande C

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 275
Titre:Droits communaux.
Echange entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Henri fils de feu Pierre Truan, de l'autre; ce dernier a cédé une parcelle de champ sise chez Paiblanc (plan folio 36 du numéro 1 de l'article 459); et la Commune a remis une petite parcelle de champ sise à la Grande Corne (plan folio 36); acte reçu par Louis Magnenat notaire et portant le numéro 1564 de ses minutes.
Dates:1865 - 1865
Période de création:1865
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:21.janv
 

Descripteurs

Entrées:  CHAMP (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  ECHANGE (Matières\E)
  ICONOGRAPHIE (Matières\I)
  MINUTE (Matières\M)
  NOTAIRE (Matières\N)
  OFFICIER PUBLIC (Matières\O)
  PLAN (Matières\P)
  TERRAIN (Matières\T)
  TERRE ARABLE (Matières\T)
  Vallorbe (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=178690
 

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