E 242 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Louis Joseph maître maçon à Bonvillars, de l'autre, au sujet de la pension de Louise Elisabeth, veuve de César Truan sa tante; acte sous seing privé., 1835 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1180-1960 (Fonds)
      - $E 241 Droits communaux. \ Convention entre la Municipalité de Vallorbe, d'une part, et Rodolphe Rapin docteur en médecine, originaire de Payerne, de l'autre, en vertu de laquelle ce dernier s'engage à établir son domicile à Vallorbe et à exercer son art aux conditions d'usage, moyennant une pensi$ E 241 Droits communaux. \ Convention entre la Municipalité de Vallorbe, d'une part, et Rodolphe Rapin docteur en médecine, originaire de Payerne, de l'autre, en vertu de laquelle ce dernier s'engage à établir son domicile à Vallorbe et à exercer son art aux conditions d'usage, moyennant une pensi
      - $E 242 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Louis Joseph maître maçon à Bonvillars, de l'autre, au sujet de la pension de Louise Elisabeth, veuve de César Truan sa tante; acte sous seing privé., 1835 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 242 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Louis Joseph maître maçon à Bonvillars, de l'autre, au sujet de la pension de Louise Elisabeth, veuve de César Truan sa tante; acte sous seing privé., 1835 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 243 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Jean Félix Rochat du Pont, de l'autre, au sujet de l'entretien du mur de clôture séparant le cantonnement de bois appartenant à la Commune du Lieu, situé à bise de la montagne des Cergnets d'avec le Mont de Cire (Mo$ E 243 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Jean Félix Rochat du Pont, de l'autre, au sujet de l'entretien du mur de clôture séparant le cantonnement de bois appartenant à la Commune du Lieu, situé à bise de la montagne des Cergnets d'avec le Mont de Cire (Mo

Zone d'identification
Cote:	E 242
Titre:	Droits communaux. Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Louis Joseph maître maçon à Bonvillars, de l'autre, au sujet de la pension de Louise Elisabeth, veuve de César Truan sa tante; acte sous seing privé.
Dates:	1835 - 1835
Période de création:	1835
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds