E 241 Droits communaux. \ Convention entre la Municipalité de Vallorbe, d'une part, et Rodolphe Rapin docteur en médecine, originaire de Payerne, de l'autre, en vertu de laquelle ce dernier s'engage à établir son domicile à Vallorbe et à exercer son art aux conditions d'usage, moyennant une pensi

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1180-1960 (Fonds)
      - $E 240 Droits communaux. \ Partage entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Jean François Louis Benjamin Vallotton Jaquet, de l'autre, d'une montagne appelée l'Echelle ou le Chalet des Plans et Crêt Cantin sise rière Vallorbe (plan folio 44 numéro 1) et Le lieu (folio 56 du numéro 5), d'une su$ E 240 Droits communaux. \ Partage entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Jean François Louis Benjamin Vallotton Jaquet, de l'autre, d'une montagne appelée l'Echelle ou le Chalet des Plans et Crêt Cantin sise rière Vallorbe (plan folio 44 numéro 1) et Le lieu (folio 56 du numéro 5), d'une su
      - $E 241 Droits communaux. \ Convention entre la Municipalité de Vallorbe, d'une part, et Rodolphe Rapin docteur en médecine, originaire de Payerne, de l'autre, en vertu de laquelle ce dernier s'engage à établir son domicile à Vallorbe et à exercer son art aux conditions d'usage, moyennant une pensi$ E 241 Droits communaux. \ Convention entre la Municipalité de Vallorbe, d'une part, et Rodolphe Rapin docteur en médecine, originaire de Payerne, de l'autre, en vertu de laquelle ce dernier s'engage à établir son domicile à Vallorbe et à exercer son art aux conditions d'usage, moyennant une pensi
      - $E 242 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Louis Joseph maître maçon à Bonvillars, de l'autre, au sujet de la pension de Louise Elisabeth, veuve de César Truan sa tante; acte sous seing privé., 1835 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 242 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Louis Joseph maître maçon à Bonvillars, de l'autre, au sujet de la pension de Louise Elisabeth, veuve de César Truan sa tante; acte sous seing privé., 1835 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 241
Titre:	Droits communaux. Convention entre la Municipalité de Vallorbe, d'une part, et Rodolphe Rapin docteur en médecine, originaire de Payerne, de l'autre, en vertu de laquelle ce dernier s'engage à établir son domicile à Vallorbe et à exercer son art aux conditions d'usage, moyennant une pension de 400 francs par an; acte sous seing privé.
Dates:	1835 - 1835
Période de création:	1835
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds