P 5 Actes. \ Prononciation sur une difficulté survenue entre ceux du Grand et Petit Vallamand, au sujet du paiement des droits de messeillerie., 1542 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Vully-les-Lacs (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Vallamand Fonds d'archives de la commune de Vallamand, 1478-1960 (Fonds)
P 4 Actes. \ Parchemin fortement attaqué par l'humidité et difficilement lisible., 1529 (Indéterminé en dessous du fonds)
P 5 Actes. \ Prononciation sur une difficulté survenue entre ceux du Grand et Petit Vallamand, au sujet du paiement des droits de messeillerie., 1542 (Indéterminé en dessous du fonds)
P 6 Actes. \ Prononciation pour la communauté du Grand Vallamand contre ceux de Mur à cause du pâquerage de Bissiz., 1546 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
P 5
Titre:
Actes.
Prononciation sur une difficulté survenue entre ceux du Grand et Petit Vallamand, au sujet du paiement des droits de messeillerie.
Dates:
1542 - 1542
Période de création:
1542
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
Fortement attaqué par l'humidité.
Descripteurs
Entrées:
JUGEMENT (Matières\J)
JUSTICE (Matières\J)
MESSELLERIE (Matières\M)
POLICE CHAMPETRE (Matières\P)
POLICE RURALE (Matières\P)
POLICE (Matières\P)
PRONONCE (Matières\P)
SENTENCE (Matières\S)
Vallamand (Lieux\V)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=177502
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