U.55 Affaires judiciaires. \ Instructions du bailli d'Yverdon à la Commune, concernant l'admission des nouveaux bourgeois et les naturalisations., 1746 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Valeyres-sous-Ursins Fonds d'archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins, 1433-1960 (Fonds)
      - $U.54 Affaires judiciaires. \ Procès opposant Pomy à Valeyres-sous-Ursins, à propos des pâturages communs de Chalenaz et de Planche Rosset., 1744-1745 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U.54 Affaires judiciaires. \ Procès opposant Pomy à Valeyres-sous-Ursins, à propos des pâturages communs de Chalenaz et de Planche Rosset., 1744-1745 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U.55 Affaires judiciaires. \ Instructions du bailli d'Yverdon à la Commune, concernant l'admission des nouveaux bourgeois et les naturalisations., 1746 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U.55 Affaires judiciaires. \ Instructions du bailli d'Yverdon à la Commune, concernant l'admission des nouveaux bourgeois et les naturalisations., 1746 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U.56 Affaires judiciaires. \ Convocation de Jean-Isaac Panchaud, de Poliez-le-Grand, en vue d'établir sa paternité de l'enfant de la femme Beney résidant à Valeyres-sous-Ursins., 1747 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U.56 Affaires judiciaires. \ Convocation de Jean-Isaac Panchaud, de Poliez-le-Grand, en vue d'établir sa paternité de l'enfant de la femme Beney résidant à Valeyres-sous-Ursins., 1747 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	U.55
Titre:	Affaires judiciaires. Instructions du bailli d'Yverdon à la Commune, concernant l'admission des nouveaux bourgeois et les naturalisations.
Dates:	1746 - 1746
Période de création:	1746
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds