Recherche dans le plan d'archivage

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    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
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        • AC Valeyres-sous-Ursins Fonds d'archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins (1433-1960)
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          • U.45 Affaires judiciaires. Rappel par LL EE aux communiers de Valeyres-sous-Ursins, concernant l'entretien des chemins de l... (1740)
          • U.46 Affaires judiciaires. Rappel du bailli d'Yverdon aux communiers de Valeyres-sous-Ursins, concernant l'interdiction d'a... (1740)
          • U.47 Affaires judiciaires. Partage entre Valeyres-sous-Ursins et Ursins, de terres revendiquées par les deux communes. (1740)
          • U.48 Affaires judiciaires. Prononciation entre Valeyres-sous-Ursins et les frères François-Gamaliel et Olivier-Frédéric Mar... (1741)
          • U.49 Affaires judiciaires. Prononciation entre Valeyres-sous-Ursins et Ursins, concernant la source "Au Bris". (1742)
          • U.50 Affaires judiciaires. Annonce par la Commune à Louis Duverger, qu'il ne pourra exercer ses droits de bourgeois que dès... (1743)
          • U.51 Affaires judiciaires. Rappel de LL EE aux communiers du bailliage d'Yverdon, de leur obligation de participer au finan... (1743)
          • U.52 Affaires judiciaires. Rappel du bailli d'Yverdon de l'interdiction générale de chasse sur le territoire. (1744)
          • U.53 Affaires judiciaires. Accusation de paternité de Madeleine Beney, contre Jean-Isaac Panchaud, de Poliez-le-Grand. (1744)
          • U.54 Affaires judiciaires. Procès opposant Pomy à Valeyres-sous-Ursins, à propos des pâturages communs de Chalenaz et de Pl... (1744-1745)
          • U.55 Affaires judiciaires. Instructions du bailli d'Yverdon à la Commune, concernant l'admission des nouveaux bourgeois et ... (1746)
          • U.56 Affaires judiciaires. Convocation de Jean-Isaac Panchaud, de Poliez-le-Grand, en vue d'établir sa paternité de l'enfan... (1747)
          • U.57 Affaires judiciaires. Institution par le bailli d'Yverdon, d'une commission chargée de vérifier les comptes communaux ... (1749)
          • U.58 Affaires judiciaires. Litige entre la Commune et le conseilleur Chalers-Elie Christin d'Yverdon, concernant un emprunt... (1750)
          • U.59 Affaires judiciaires. Litige entre Valeyres-sous-Ursins et David Beney, concernant un bornage. (1751)
          • U.60 Affaires judiciaires. Litige entre la Commune et le justicier Chappuis de Valeyres-sous-Ursins, suite à des dommages s... (1752)
          • U.61 Affaires judiciaires. Arrangement entre Yverdon et les communes de Pomy, Valeyres-sous-Ursins et Sermuz, concernant le... (1757)
          • U.62 Affaires judiciaires. Litige entre la Commune et Jost Henry, portant sur une question de bourgeoisie. (1759)
          • U.63 Affaires judiciaires. Remontrances touchant la gestion des biens des pauvres de Valeyres-sous-Ursins. (1762)
          • U.64 Affaires judiciaires. Dépenses occasionnées à Pierre-François Chapuis, par la maladie de la veuve d'Abraham Benoît. (1763)
          • U.65 Affaires judiciaires. Procédure consistoriale en paternité, intentée à Jonas Dubuisson de Vallorbe, accusé d'être le p... (1765-1766)
          • U.66 Affaires judiciaires. Litige opposant Ursins au régent d'école de Valeyres-sous-Ursins. (1767)
          • U.67 Affaires judiciaires. Litige opposant Valeyres-sous-Ursins, à Pierre Beney, concernant le clos du Pâquier. (1767)
          • U.68 Affaires judiciaires. Arrangement entre la Commune et Pierre Beney, à propos des dédommagements suite aux déprédations... (1770)
          • U.69 Affaires judiciaires. Litige entre Valeyres-sous-Ursins et Pomy, à propos du pâturage dans les bois, les coupes de boi... (1778-1789)
          • U.70 Affaires judiciaires. Partage des cantonnements des pâturages, entre Ursins et Valeyres-sous-Ursins. (1787)
          • U.71 Affaires judiciaires. Remontrances du bailli de Grandson et du châtelain de Belmont-sur-Lausanne, concernant l'adminis... (1788)
          • U.72 Affaires judiciaires. Litige concernant le compâturage entre Valeyres-sous-Ursins et Essertines-sur-Yverdon. (1788)
          • U.73 Affaires judiciaires. Protestation des communes de Valeyres-sous-Ursins et de Valeyres, à propos de l'entretien du sig... (1792)
          • U.74 Affaires judiciaires. Remontrances touchant les cloisons et la messeillerie sur les pâturages communs entre Sermuz et ... (1793)
          • U.75 Affaires judiciaires. Réprimandes de LL EE relatives aux désordres patriotiques intervenus dans plusieurs localités du... (1790-1891)
          • U.76 Affaires judiciaires. Procès opposant Etienne Grin à la commune de Gressy. (1802-1812)
          • U.77 Affaires judiciaires. Sentence des juges de paix des cercles de Belmont-sur-Lausanne et de Vuarrens, concernant des di... (1804)
          • U.78 Affaires judiciaires. Affaires judiciaires réglées en justice de paix. (1810-1819)
          • U.79 Affaires judiciaires. Affaires judiciaires. (1820-1852)
          • U.80 Affaires judiciaires. Dispositions testamentaires de Oscar Henry, de Valeyres-sous-Ursins. (1942)
          • U.81 Affaires judiciaires. Affaires de justice et police. (1940-1960)
          • X.1 Inventaire d'une bibliothèque communale. (1800)
          • X.2 Obligations russes. (1934)
          • Z.1 Inventaires. Livre des actes, titres et documents des communes de Belmont-sur-Lausanne, Gressy, Suchy, Ependes, Valeyr... (1761)
          • Z.2 Inventaires. Livre des actes, titres et documents des communes de Belmont-sur-Lausanne, Gressy, Suchy, Ependes, Valeyr... (1761)
          • Z.3 Inventaires. Inventaire des biens appartenant à la Commune et à la Bourse des pauvres de Valeyres-sous-Ursins. (1835)
      • Archives privées
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