U.56 Affaires judiciaires. \ Convocation de Jean-Isaac Panchaud, de Poliez-le-Grand, en vue d'établir sa paternité de l'enfant de la femme Beney résidant à Valeyres-sous-Ursins., 1747 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Valeyres-sous-Ursins Fonds d'archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins, 1433-1960 (Fonds)
      - $U.55 Affaires judiciaires. \ Instructions du bailli d'Yverdon à la Commune, concernant l'admission des nouveaux bourgeois et les naturalisations., 1746 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U.55 Affaires judiciaires. \ Instructions du bailli d'Yverdon à la Commune, concernant l'admission des nouveaux bourgeois et les naturalisations., 1746 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U.56 Affaires judiciaires. \ Convocation de Jean-Isaac Panchaud, de Poliez-le-Grand, en vue d'établir sa paternité de l'enfant de la femme Beney résidant à Valeyres-sous-Ursins., 1747 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U.56 Affaires judiciaires. \ Convocation de Jean-Isaac Panchaud, de Poliez-le-Grand, en vue d'établir sa paternité de l'enfant de la femme Beney résidant à Valeyres-sous-Ursins., 1747 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U.57 Affaires judiciaires. \ Institution par le bailli d'Yverdon, d'une commission chargée de vérifier les comptes communaux et de la Bourse des pauvres entre 1730 et 1750., 1749 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U.57 Affaires judiciaires. \ Institution par le bailli d'Yverdon, d'une commission chargée de vérifier les comptes communaux et de la Bourse des pauvres entre 1730 et 1750., 1749 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	U.56
Titre:	Affaires judiciaires. Convocation de Jean-Isaac Panchaud, de Poliez-le-Grand, en vue d'établir sa paternité de l'enfant de la femme Beney résidant à Valeyres-sous-Ursins.
Dates:	1747 - 1747
Période de création:	1747
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds