E 92 Droits et privilèges communaux. \ Convention entre la municipalité de Valeyres, d'une part, et William Barbey de l'autre, aux termes de laquelle ce dernier s'engage à planter à ses frais des peupliers Aux Marais ; au bout de 30 ans, il aura la propriété de la moitié de cette plantation, qu'i

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Valeyres-sous-Rances Fonds d'archives de la commune de Valeyres-sous-Rances, 1417-1960 (Fonds)
      - $E 91 Droits et privilèges communaux. \ Registre des baux à ferme., 1880-1898 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 91 Droits et privilèges communaux. \ Registre des baux à ferme., 1880-1898 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 92 Droits et privilèges communaux. \ Convention entre la municipalité de Valeyres, d'une part, et William Barbey de l'autre, aux termes de laquelle ce dernier s'engage à planter à ses frais des peupliers Aux Marais ; au bout de 30 ans, il aura la propriété de la moitié de cette plantation, qu'i$ E 92 Droits et privilèges communaux. \ Convention entre la municipalité de Valeyres, d'une part, et William Barbey de l'autre, aux termes de laquelle ce dernier s'engage à planter à ses frais des peupliers Aux Marais ; au bout de 30 ans, il aura la propriété de la moitié de cette plantation, qu'i
      - $E 93 Droits et privilèges communaux. \ Promesse faite par Henri Vuitel, notaire à Rances, en faveur de la commune de Valeyres, de la décharge de toutes prestations en vue de la création d'un bureau de télégraphe, audit lieu., 1882 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 93 Droits et privilèges communaux. \ Promesse faite par Henri Vuitel, notaire à Rances, en faveur de la commune de Valeyres, de la décharge de toutes prestations en vue de la création d'un bureau de télégraphe, audit lieu., 1882 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 92
Titre:	Droits et privilèges communaux. Convention entre la municipalité de Valeyres, d'une part, et William Barbey de l'autre, aux termes de laquelle ce dernier s'engage à planter à ses frais des peupliers Aux Marais ; au bout de 30 ans, il aura la propriété de la moitié de cette plantation, qu'il devra exploiter dans le courant de la 30ème année.
Dates:	1880 - 1880
Période de création:	1880
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds