E 93 Droits et privilèges communaux. \ Promesse faite par Henri Vuitel, notaire à Rances, en faveur de la commune de Valeyres, de la décharge de toutes prestations en vue de la création d'un bureau de télégraphe, audit lieu., 1882 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Valeyres-sous-Rances Fonds d'archives de la commune de Valeyres-sous-Rances, 1417-1960 (Fonds)
      - $E 92 Droits et privilèges communaux. \ Convention entre la municipalité de Valeyres, d'une part, et William Barbey de l'autre, aux termes de laquelle ce dernier s'engage à planter à ses frais des peupliers Aux Marais ; au bout de 30 ans, il aura la propriété de la moitié de cette plantation, qu'i$ E 92 Droits et privilèges communaux. \ Convention entre la municipalité de Valeyres, d'une part, et William Barbey de l'autre, aux termes de laquelle ce dernier s'engage à planter à ses frais des peupliers Aux Marais ; au bout de 30 ans, il aura la propriété de la moitié de cette plantation, qu'i
      - $E 93 Droits et privilèges communaux. \ Promesse faite par Henri Vuitel, notaire à Rances, en faveur de la commune de Valeyres, de la décharge de toutes prestations en vue de la création d'un bureau de télégraphe, audit lieu., 1882 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 93 Droits et privilèges communaux. \ Promesse faite par Henri Vuitel, notaire à Rances, en faveur de la commune de Valeyres, de la décharge de toutes prestations en vue de la création d'un bureau de télégraphe, audit lieu., 1882 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 94 Droits et privilèges communaux. \ Acquis en faveur de la Bourse des pauvres de Valeyres représentée par le syndic Samuel Chevallier, contre la masse des biens en discussion de Louis, feu Abraham Widmer, deux parcelles de champ situées rière Mathod, lieu-dit Es Croix de Notre-Dame (Plan folio$ E 94 Droits et privilèges communaux. \ Acquis en faveur de la Bourse des pauvres de Valeyres représentée par le syndic Samuel Chevallier, contre la masse des biens en discussion de Louis, feu Abraham Widmer, deux parcelles de champ situées rière Mathod, lieu-dit Es Croix de Notre-Dame (Plan folio

Zone d'identification
Cote:	E 93
Titre:	Droits et privilèges communaux. Promesse faite par Henri Vuitel, notaire à Rances, en faveur de la commune de Valeyres, de la décharge de toutes prestations en vue de la création d'un bureau de télégraphe, audit lieu.
Dates:	1882 - 1882
Période de création:	1882
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds