U 39 Affaires judiciaires. \ Le juge de paix du cercle de Champvent ordonne à ceux de Treycovagnes de célébrer le jour du Jeûne fixé au 8 septembre prochain., 1803 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:U 39
Titre:Affaires judiciaires.
Le juge de paix du cercle de Champvent ordonne à ceux de Treycovagnes de célébrer le jour du Jeûne fixé au 8 septembre prochain.
Dates:1803 - 1803
Période de création:1803
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  JEUNE (ABSTINENCE) (Matières\J)
  JUGE DE PAIX (Matières\J)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  Treycovagnes (Lieux\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=176166
 

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