Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 187 (0,06s) 12345678910...>>
		Actes de mariage.	1844	Indéterminé en dessous du fonds	A 2
		Affaires judiciaires. Affaire touchant l'infortunée Charlotte Lombard que son épouseur n'a pas voulu épouser, sous prétexte que la gratification promise par la commune de Treycovagnes n'était pas déterminée de façon qu'il n'a pas été possible d'amener ce garnement à réparer sa faute.	1805	Indéterminé en dessous du fonds	U 41
		Affaires judiciaires. Avis de droit touchant le litige opposant Treycovagnes et Ependes à la ville d'Yverdon sur l'usage des Grands Marais.	1701 - 1800	Indéterminé en dessous du fonds	U 13
		Affaires judiciaires. Cédule de la commune de Treycovagnes en faveur de l'avocat Develey.	1734	Indéterminé en dessous du fonds	U 30
		Affaires judiciaires. Convocation pour une vision locale touchant un litige entre Champvent, Chamblon et Treycovagnes, auquel participe Monsieur Eternod et Monsieur le ministre Carrard.	1767	Indéterminé en dessous du fonds	U 33
		Affaires judiciaires. Discussion des biens de Jean Oppliger.	1878	Indéterminé en dessous du fonds	U 46
		Affaires judiciaires. Diverses saisies immobilières.	1880 - 1881	Indéterminé en dessous du fonds	U 47
		Affaires judiciaires. Emoluments que les communes de Chamblon, Treycovagnes et Suscévaz doivent au curial Christin le jeune d'Yverdon, pour avoir défendu les intérêts de ces communes contre le sieur Develey.	1704	Indéterminé en dessous du fonds	U 24
		Affaires judiciaires. Extrait du registre du tribunal du district d'Yverdon, intitulé "registre de moeurs"; affaire touchant Catherine Comte, fille de feu François-Alphonse Comte, de Treycovagnes, qui a accouché d'un fils illégitime le 13 avril 1813, lequel a été baptisé à Yverdon le 9 mai suivant	1814	Indéterminé en dessous du fonds	U 43
		Affaires judiciaires. Extraits de plusieurs articles et ordonnances faites en divers temps par les seigneurs ambassadeurs des deux villes de Berne et Fribourg, touchant le Marais de Dessus d'Yverdon, ordonnances de 1518, 1526, 1533 et 1597; ces extraits ont été établis par les communes de Chamblon	1665	Indéterminé en dessous du fonds	U 1