P 46 Actes anciens. \ Reconnaissance par Johannes Casat, de Suchy, qui confesse être homme libre du duc de Savoie et tenir de lui une série de biens, ces biens avaient été reconnus précédemment par son père : le duc posséde sur lui et ses biens le ban, clame, barre, saisine, connaissance, adjudic

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Suchy (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Suchy Fonds d'archives de la commune de Suchy, 1367-1960 (Fonds)
      - $P 45 Actes anciens. \ Vente par Johannodus Veilliard, de Suchy, à Johannes Pillicier et à Petrus Casat alias Choliez, recteurs de la Confrérie du Saint-Esprit de Suchy, d'une cense assignée sur une oche réduite en pré sise au territoire de Suchy, lieu-dit En Sacaroz et généralement sur tous ses b$ P 45 Actes anciens. \ Vente par Johannodus Veilliard, de Suchy, à Johannes Pillicier et à Petrus Casat alias Choliez, recteurs de la Confrérie du Saint-Esprit de Suchy, d'une cense assignée sur une oche réduite en pré sise au territoire de Suchy, lieu-dit En Sacaroz et généralement sur tous ses b
      - $P 46 Actes anciens. \ Reconnaissance par Johannes Casat, de Suchy, qui confesse être homme libre du duc de Savoie et tenir de lui une série de biens, ces biens avaient été reconnus précédemment par son père : le duc posséde sur lui et ses biens le ban, clame, barre, saisine, connaissance, adjudic$ P 46 Actes anciens. \ Reconnaissance par Johannes Casat, de Suchy, qui confesse être homme libre du duc de Savoie et tenir de lui une série de biens, ces biens avaient été reconnus précédemment par son père : le duc posséde sur lui et ses biens le ban, clame, barre, saisine, connaissance, adjudic
      - $P 47 Actes anciens. \ Litige entre Girardus Borgesii alias Vullieminet, d'Ependes, demeurant à Villars-Frelion, mandement de Belmont, d'une part, et Petrus Pillicié alias Girardet et Gladius Girard alias Joffrey, de Suchy, comme gardiens de troupeaux de la communauté de Suchy, d'autre part, au su$ P 47 Actes anciens. \ Litige entre Girardus Borgesii alias Vullieminet, d'Ependes, demeurant à Villars-Frelion, mandement de Belmont, d'une part, et Petrus Pillicié alias Girardet et Gladius Girard alias Joffrey, de Suchy, comme gardiens de troupeaux de la communauté de Suchy, d'autre part, au su

Zone d'identification
Cote:	P 46
Titre:	Actes anciens. Reconnaissance par Johannes Casat, de Suchy, qui confesse être homme libre du duc de Savoie et tenir de lui une série de biens, ces biens avaient été reconnus précédemment par son père : le duc posséde sur lui et ses biens le ban, clame, barre, saisine, connaissance, adjudication, domaine direct et mère et mixte empire, omnimode juridiction, haute, moyenne et basse; et il reconnaît devoir en outre la chevauchée, le guet, la garde du château en temps de guerre et les autres usages comme les autres hommes de Suchy de sa condition.
Dates:	1495 - 1495
Période de création:	1495
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds