P 23 Actes anciens. \ Passation à clos renouvelée par la commune pour les propriétaires suivants: Jean-Antoine Pittet, Jean-Daniel Durussel, la veuve de David Durussel, Jean-Rodolphe Durussel, les hoirs de Pierre Trolliet, les hoirs de Samuel Tentorey, les hoirs de Jean-Pierre Vautey, les hoirs d

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P 23
Titre:Actes anciens.
Passation à clos renouvelée par la commune pour les propriétaires suivants: Jean-Antoine Pittet, Jean-Daniel Durussel, la veuve de David Durussel, Jean-Rodolphe Durussel, les hoirs de Pierre Trolliet, les hoirs de Samuel Tentorey, les hoirs de Jean-Pierre Vautey, les hoirs de Jean Corthesy, Monsieur le lieutenant électionnaire Jacob Ballif d'Henniez, les hoirs de l'assesseur David Trolliet, Pierre Dubois, Jean, de feu Abraham Trolliet, les hoirs de Jean-Pierre Rosset, justicier de Cerniaz, les hoirs de Pierre Gry de Cerniaz, Abraham Gry, Jean-David de feu François Cachin de Cerniaz, Antoine de feu Jean-Jacques Cachin, de Cerniaz, les hoirs d'Antoine Mottet d' Henniez; signé JJ Pilliard, notaire.
Dates:1751 - 1751
Période de création:1751
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:27 janvier.
 

Descripteurs

Entrées:  OFFICIER PUBLIC (Matières\O)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  SUCCESSION (Matières\S)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  ACTE ANCIEN (Matières\A)
  ASSESSEUR (Matières\A)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  HERITAGE (Matières\H)
  HOIRIE (Matières\H)
  JUSTICIER (Matières\J)
  NOTAIRE (Matières\N)
  Seigneux (Lieux\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=172262
 

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