DA 39 Droits communaux. \ Prestation du serment de fidélité par Jacques-François de Joffrey, de la cour au chantre (Vevey), et par les syndics, juge, lieutenant, justiciers et conseillers de Saint-Légier et La Chiésaz, lors de la transmission de la seigneurie par Philippe et Jean-Rodolphe de Blon

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Saint-Légier-La Chiésaz Fonds d'archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz, 1001-1960 (Fonds)
      - $DA 38 Droits communaux. \ Procès-verbal de bornage, en mauvais état., 1693 (Indéterminé en dessous du fonds)$ DA 38 Droits communaux. \ Procès-verbal de bornage, en mauvais état., 1693 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $DA 39 Droits communaux. \ Prestation du serment de fidélité par Jacques-François de Joffrey, de la cour au chantre (Vevey), et par les syndics, juge, lieutenant, justiciers et conseillers de Saint-Légier et La Chiésaz, lors de la transmission de la seigneurie par Philippe et Jean-Rodolphe de Blon$ DA 39 Droits communaux. \ Prestation du serment de fidélité par Jacques-François de Joffrey, de la cour au chantre (Vevey), et par les syndics, juge, lieutenant, justiciers et conseillers de Saint-Légier et La Chiésaz, lors de la transmission de la seigneurie par Philippe et Jean-Rodolphe de Blon
      - $DA 40 Droits communaux. \ Copie non signée de l'amorterisation, laud et assoufertation du pâturage des Mossettes, passée par les seigneurs de Blonay en faveur de la commune de Saint-Légier et La Chiésaz., 1696 (Indéterminé en dessous du fonds)$ DA 40 Droits communaux. \ Copie non signée de l'amorterisation, laud et assoufertation du pâturage des Mossettes, passée par les seigneurs de Blonay en faveur de la commune de Saint-Légier et La Chiésaz., 1696 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	DA 39
Titre:	Droits communaux. Prestation du serment de fidélité par Jacques-François de Joffrey, de la cour au chantre (Vevey), et par les syndics, juge, lieutenant, justiciers et conseillers de Saint-Légier et La Chiésaz, lors de la transmission de la seigneurie par Philippe et Jean-Rodolphe de Blonay au dit J-Fr de Joffrey.
Dates:	1694 - 1960
Période de création:	1694 - 1960
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds