D 10 Commerce et difficultés avec les autres communes. \ Opposition de plusieurs préposés d'Oex, à un arrêt du Conseil, fait le 28 novembre précédent, au sujet des pâturages; on y voit leur mécontentement d'un banneret Isoz qui avait fait passer la chose en l'absence d'un grand nombre., 1669 (Ind

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Rossinière (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Rossinière Fonds d'archives de la commune de Rossinière, 1115-1960 (Fonds)
      - $D 9 Commerce et difficultés avec les autres communes. \ Relation du Lieutenant D Henchoz d'Oex, portant que le banneret d'Oex plaidant au château contre le curial de [suite manquante dans l'inventaire]., 1669 (Indéterminé en dessous du fonds)$ D 9 Commerce et difficultés avec les autres communes. \ Relation du Lieutenant D Henchoz d'Oex, portant que le banneret d'Oex plaidant au château contre le curial de [suite manquante dans l'inventaire]., 1669 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $D 10 Commerce et difficultés avec les autres communes. \ Opposition de plusieurs préposés d'Oex, à un arrêt du Conseil, fait le 28 novembre précédent, au sujet des pâturages; on y voit leur mécontentement d'un banneret Isoz qui avait fait passer la chose en l'absence d'un grand nombre., 1669 (Ind$ D 10 Commerce et difficultés avec les autres communes. \ Opposition de plusieurs préposés d'Oex, à un arrêt du Conseil, fait le 28 novembre précédent, au sujet des pâturages; on y voit leur mécontentement d'un banneret Isoz qui avait fait passer la chose en l'absence d'un grand nombre., 1669 (Ind
      - $D 11 Commerce et difficultés avec les autres communes. \ Procédure entre Rossinière et Oex, qui détermine le droit du peseur public des fromages., 1718 (Indéterminé en dessous du fonds)$ D 11 Commerce et difficultés avec les autres communes. \ Procédure entre Rossinière et Oex, qui détermine le droit du peseur public des fromages., 1718 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	D 10
Titre:	Commerce et difficultés avec les autres communes. Opposition de plusieurs préposés d'Oex, à un arrêt du Conseil, fait le 28 novembre précédent, au sujet des pâturages; on y voit leur mécontentement d'un banneret Isoz qui avait fait passer la chose en l'absence d'un grand nombre.
Dates:	1669 - 1669
Période de création:	1669
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds