B 42 Affranchissements, droits, concessions, reconnus sous Berne. \ Lettre de Berne au sujet de Jean David Enguel, se disant de Rossinière, avec l'opposition incluse de la commune, portant que ce nom n'y est même pas connu., 1744 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Rossinière (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Rossinière Fonds d'archives de la commune de Rossinière, 1115-1960 (Fonds)
      - $B 41 Affranchissements, droits, concessions, sentences, reconnus sous Berne. \ Lettre du Juge Henchoz sur la Garde de la Tine à établir aux frais de l'Etat., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)$ B 41 Affranchissements, droits, concessions, sentences, reconnus sous Berne. \ Lettre du Juge Henchoz sur la Garde de la Tine à établir aux frais de l'Etat., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $B 42 Affranchissements, droits, concessions, reconnus sous Berne. \ Lettre de Berne au sujet de Jean David Enguel, se disant de Rossinière, avec l'opposition incluse de la commune, portant que ce nom n'y est même pas connu., 1744 (Indéterminé en dessous du fonds)$ B 42 Affranchissements, droits, concessions, reconnus sous Berne. \ Lettre de Berne au sujet de Jean David Enguel, se disant de Rossinière, avec l'opposition incluse de la commune, portant que ce nom n'y est même pas connu., 1744 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $B 43 Affranchissements, droits, concessions, reconnus sous Berne. \ Lettre allemande sur Pierre Antoine Jeannot des Brenets, père d'un enfant illégitime, né de Marie Berdoz., 1775 (Indéterminé en dessous du fonds)$ B 43 Affranchissements, droits, concessions, reconnus sous Berne. \ Lettre allemande sur Pierre Antoine Jeannot des Brenets, père d'un enfant illégitime, né de Marie Berdoz., 1775 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	B 42
Titre:	Affranchissements, droits, concessions, reconnus sous Berne. Lettre de Berne au sujet de Jean David Enguel, se disant de Rossinière, avec l'opposition incluse de la commune, portant que ce nom n'y est même pas connu.
Dates:	1744 - 1744
Période de création:	1744
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds