E Conventions, titres, droits communaux. \ Transaction et accord entre la commune de L'Abbaye de Rossenges et Jacob Falconnier touchant un droit de bourgeoisie accordé par la commune pour le montant de 25 florins; Antoine Jossevel, notaire avec paraphe., 1749 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Rossenges (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Rossenges Fonds d'archives de la commune de Rossenges, 1684-1960 (Fonds)
      - $E Conventions, titres, droits communaux. \ Convention pour le pontonnage de Moudon avec les communes voisines acte signé : Duperron et Dutoit, notaires avec paraphe., 1707 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E Conventions, titres, droits communaux. \ Convention pour le pontonnage de Moudon avec les communes voisines acte signé : Duperron et Dutoit, notaires avec paraphe., 1707 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E Conventions, titres, droits communaux. \ Transaction et accord entre la commune de L'Abbaye de Rossenges et Jacob Falconnier touchant un droit de bourgeoisie accordé par la commune pour le montant de 25 florins; Antoine Jossevel, notaire avec paraphe., 1749 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E Conventions, titres, droits communaux. \ Transaction et accord entre la commune de L'Abbaye de Rossenges et Jacob Falconnier touchant un droit de bourgeoisie accordé par la commune pour le montant de 25 florins; Antoine Jossevel, notaire avec paraphe., 1749 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E Conventions, titres, droits communaux. \ Transaction et accord passé entre la commune de L'Abbaye de Rossenges et Pierre Barraud, de Villars-Tiercelin, qui s'engage à payer la somme de 25 florins pour son droit de bourgeoisie; acte signé : Antoine Jossevel, notaire avec paraphe., 1749 (Indéterm$ E Conventions, titres, droits communaux. \ Transaction et accord passé entre la commune de L'Abbaye de Rossenges et Pierre Barraud, de Villars-Tiercelin, qui s'engage à payer la somme de 25 florins pour son droit de bourgeoisie; acte signé : Antoine Jossevel, notaire avec paraphe., 1749 (Indéterm

Zone d'identification
Cote:	E
Titre:	Conventions, titres, droits communaux. Transaction et accord entre la commune de L'Abbaye de Rossenges et Jacob Falconnier touchant un droit de bourgeoisie accordé par la commune pour le montant de 25 florins; Antoine Jossevel, notaire avec paraphe.
Dates:	1749 - 1749
Période de création:	1749
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds