E 59 Conventions, titres, droits communaux. \ Engagement de Édouard, fils de Jean-François-Louis Desmeules, par la Municipalité pour servir comme tambour pour la commune durant tous le temps que durera son service militaire., 1865 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 59
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Engagement de Édouard, fils de Jean-François-Louis Desmeules, par la Municipalité pour servir comme tambour pour la commune durant tous le temps que durera son service militaire.
Dates:1865 - 1865
Période de création:1865
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:15 avril.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  AFFAIRE MILITAIRE (Matières\A)
  ARMEE (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  MUSIQUE (Matières\M)
  TAMBOUR (Matières\T)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Ropraz (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=163519
 

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