E 58 Conventions, titres, droits communaux. \ Engagement de Pierre-Antoine Porchet, de Corcelles-le-Jorat, par la Municipalité, comme taupier de la commune de Ropraz., 1861 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 58
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Engagement de Pierre-Antoine Porchet, de Corcelles-le-Jorat, par la Municipalité, comme taupier de la commune de Ropraz.
Dates:1861 - 1861
Période de création:1861
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:23 janvier.
 

Descripteurs

Entrées:  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  TAUPIER (Matières\T)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  Ropraz (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=163518
 

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