425 Actes anciens. \ Un paquet contenant quatre lettres de rentes et une collocation, trente et une lettres de rente en papier, quatre obligations, quatre clausules de testament, deux collocations et un extrait de reconnaissance, et autres documents, le tout en faveur de l'hôpital et contre des p

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:425
Titre:Actes anciens.
Un paquet contenant quatre lettres de rentes et une collocation, trente et une lettres de rente en papier, quatre obligations, quatre clausules de testament, deux collocations et un extrait de reconnaissance, et autres documents, le tout en faveur de l'hôpital et contre des particuliers de Rolle et autres lieux.
Dates:Date indéterminée
Période de création:Aucune indication
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Ancienne cote : 85. Absent en 1995.
 

Descripteurs

Entrées:  ACTE ANCIEN (Matières\A)
  COLLOCATION (Matières\C)
  DETTE (Matières\D)
  EMPRUNT (Matières\E)
  FAILLITE (Matières\F)
  HERITAGE (Matières\H)
  HOPITAL (Matières\H)
  JUSTICE (Matières\J)
  LETTRE DE RENTE (Matières\L)
  OBLIGATION (TITRE) (Matières\O)
  PRET (Matières\P)
  RECONNAISSANCE (Matières\R)
  RENTE (Matières\R)
  SAISIE POUR DETTE (Matières\S)
  SAISIE (Matières\S)
  SUCCESSION (Matières\S)
  TESTAMENT (Matières\T)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Rolle (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=161622
 

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